SESAM-Vitale infirmier : CPS, carte Vitale et FSE en 2026
SESAM-Vitale pour infirmier libéral : rôle de la CPS, carte Vitale, équipement compatible et étapes d'une feuille de soins électronique.
SESAM-Vitale pour un infirmier libéral
SESAM-Vitale est le système utilisé pour produire et télétransmettre une feuille de soins électronique (FSE). Une FSE sécurisée repose sur l'identification du patient, l'identification du professionnel et un équipement compatible. Pour l'IDEL, cela signifie notamment une carte CPS, la carte Vitale ou l'appli carte Vitale du patient, ainsi qu'un logiciel agréé et du matériel homologué.
L'Assurance Maladie détaille ces prérequis sur sa page consacrée à la télétransmission des infirmiers.
La CPS identifie l'IDEL, pas le cabinet
La carte de professionnel de santé (CPS) est personnelle. Elle permet à l'IDEL de s'identifier et de signer électroniquement les feuilles de soins. Un remplaçant utilise donc sa propre CPS, jamais celle du titulaire.
Depuis le 28 octobre 2021, les infirmiers sont enregistrés au RPPS. Pour un infirmier libéral inscrit à l'Ordre et enregistré par sa caisse pour la facturation, la CPS est émise automatiquement. Elle est valable trois ans et son renouvellement est automatique lorsque les conditions restent réunies. Ces règles sont documentées par l'Agence du numérique en santé sur la bascule des infirmiers d'ADELI vers le RPPS et sur la fiche CPS.
Lecteur, appli carte Vitale et mobilité
Le matériel dépend de l'organisation choisie. Au cabinet, un lecteur compatible peut servir à lire les cartes Vitale et CPS. En mobilité, les solutions connectées permettent de facturer depuis le lieu de soin et remplacent progressivement les anciens terminaux lecteurs applicatifs (TLA). L'Assurance Maladie précise qu'une connexion internet est nécessaire à leur fonctionnement.
L'appli carte Vitale constitue une autre manière d'identifier le patient lorsqu'elle est disponible et prise en charge par l'équipement. Le choix d'un lecteur ne se résume donc pas à « filaire ou Bluetooth » : il faut vérifier la compatibilité du logiciel, du lecteur, de la CPS et des usages en mobilité.
De la lecture des droits à la télétransmission
- L'IDEL enregistre le soin et sa cotation.
- Les données d'assurance maladie du patient sont lues ou vérifiées selon le mode de facturation.
- La FSE est préparée puis sécurisée avec la CPS lorsque le flux l'exige.
- Les FSE sont regroupées en lot et télétransmises.
- L'IDEL suit l'accusé de réception logique, les retours Noémie et les éventuels rejets.
Les délais réglementaires d'envoi et la conservation de l'accusé de réception sont expliqués dans notre guide de la télétransmission FSE.
Et si le patient ne présente pas sa carte Vitale ?
L'absence de carte Vitale ne crée pas automatiquement une FSE sécurisée. Selon la situation et les justificatifs disponibles, le logiciel peut proposer un autre mode de facturation, par exemple une FSE en mode dégradé ou une feuille de soins papier. L'IDEL doit alors vérifier les droits du patient et les pièces à transmettre au lieu de reconstituer les informations de mémoire.
Ce que Swily prend effectivement en charge
Swily est agréé SESAM-Vitale. Son application permet de préparer une facture en mode sécurisé, dégradé ou papier, de créer des lots de FSE et de suivre les flux FSE et SCOR. Le document numérisé peut être rattaché à la prescription avant son envoi. Ces fonctions sont réunies dans les pages facturation mobile et logiciel de facturation infirmier.
L'application ne dispense pas de contrôler la cotation, les droits lus et les pièces associées avant validation. En cas de retour négatif, le suivi se poursuit dans le flux décrit par le guide des rejets Noémie.
