Cotation des forfaits et bilans BSI infirmiers
Le bilan de soins infirmiers distingue le bilan initial ou intermédiaire, coté en DI, des forfaits journaliers BSA, BSB et BSC déterminés par la charge en soins. Les cartes présentent séparément chaque ligne du catalogue. Le forfait applicable provient du bilan clôturé dans le téléservice, jamais d'un choix manuel de l'infirmier.
Rédigé par Victor Monchal · Validation éditoriale publiée · Sources vérifiées le · Tarifs à jour au
Cotation actuelle
Prise en charge légère
Forfait BSI pour prise en charge dite légère
Titre XVI, partie I, chapitre I, article 12
BSA 1
13,00 €
13,00 €
Prise en charge intermédiaire
Forfait BSI pour prise en charge dite intermédiaire
Titre XVI, partie I, chapitre I, article 12
BSB 1
18,20 €
18,20 €
Prise en charge lourde
Forfait BSI pour prise en charge dite lourde
Titre XVI, partie I, chapitre I, article 12
BSC 1
28,70 €
28,70 €
Bilan initial
Élaboration du bilan de soins infirmiers (BSI) à domicile
Titre XVI, partie I, chapitre I, article 12
DI 2,5
25,00 €
25,00 €
Bilan intermédiaire ou renouvellement
Bilan intermédiaire / de renouvellement
Titre XVI, partie I, chapitre I, article 12
DI 1,2
12,00 €
12,00 €
Conditions à vérifier
Le forfait journalier découle des interventions saisies dans un BSI clôturé dans le téléservice amelipro.
Titre XVI, partie I, chapitre I, article 12Le bilan initial se distingue du bilan intermédiaire ou de renouvellement ; le BSI est valable un an.
Titre XVI, partie I, chapitre I, article 12
Cumuls et limites
Les actes techniques autorisés en plus du forfait se cotent en AMX, à taux plein ou à moitié selon la liste de l'article 12.
Titre XVI, partie I, chapitre I, article 12Le déplacement associé au forfait se code IFI ; la MAU ne s'applique pas dans le cadre d'un forfait BSI.
Titre XVI, chapitre I, article 12 et dispositions générales, article 23.1
Erreurs fréquentes
Points à ne pas confondre
Choisir soi-même BSA, BSB ou BSC sans le résultat du BSI clôturé.
Titre XVI, partie I, chapitre I, article 12Facturer un acte technique en AMI au lieu d'AMX chez un patient pris en charge au forfait.
Titre XVI, partie I, chapitre I, article 12
Exemple de calcul
Forfait journalier pour une prise en charge légère
L'exemple présente le forfait BSA seul, sans acte technique, déplacement ni majoration.
Recoupé avec le moteur local le 12 septembre 2026.
Renseignez le déplacement, les majorations et les autres actes de la séance : le simulateur vérifie leur application selon la situation. Sans compte requis.
Questions fréquentes
Qui détermine le forfait BSA, BSB ou BSC ?
Le forfait résulte des interventions renseignées dans le BSI puis du calcul du téléservice amelipro.
Quelle cotation utiliser pour le bilan initial ?
Le bilan initial correspond à DI 2,5 ; le bilan intermédiaire ou de renouvellement correspond à DI 1,2.
Peut-on ajouter un acte technique au forfait BSI ?
Uniquement s'il figure dans la liste autorisée ; il se code alors en AMX au taux prévu.
Sources officielles
- NGAP — version du 1er septembre 2026
- Assurance Maladie — tarifs conventionnels des infirmiers
- Avenant 11 à la convention nationale des infirmiers
- Assurance Maladie — nomenclatures NGAP et LPP
Validation éditoriale effectuée le 12 septembre 2026.